Le permis d’urbanisme - 1

Grosse déception, le permis d’urbanisme nous est refusé au motif que notre habitation est trop reculée par rapport aux habitations voisines.

L'implantation initiale. Le carport et la maison sont en enfilade. La maison n'est pas alignée avec celle des voisins.

La commune de Fernelmont n’avait pas d’objection à notre projet et l’enquête publique a révélé que les voisins non plus.

Malheureusement, le fonctionnaire délégué de la région wallonne (qui dispose d’un droit de recours) a émis un avis négatif. La commune de Fernelmont a décidé de suivre l’avis du fonctionnaire et de refuser l’octroi du permis.

Nous souhaitions initialement placer un carport devant la maison afin de légèrement masquer la porte de la buanderie qui fait face à la rue (tandis que la porte d’entrée est placée sur la façade latérale droite).

Le pignon à rue avec la porte de la buanderie en dessous du carport.

Compte tenu de la topologie du terrain (fort dénivelé dans les premiers mètres) et de ses dimensions (étroit en façade), l’implantation initiale était selon nous la plus optimale (carport et maison en enfilade). À noter que la situation aurait été la même si nous avions souhaité placer un garage à la place du carport.

Toutefois, le fonctionnaire délégué de la région wallonne demande que le volume d’habitation soit placé sur l’alignement des maisons voisines. À noter que les carports et les garages ne sont pas considérés comme faisant partie du volume d’habitation.  

Bref, nous devons revoir l’implantation de la maison et introduire une nouvelle demande de permis de bâtir. Nous perdons donc 4 mois. 

Par ailleurs, compte tenu des caractéristiques de notre terrain (topologie et dimensions), nous devons supprimer le carport. Celui-ci est en effet incompatible avec la demande du fonctionnaire délégué.

Nous sommes un peu déçu de voir notre projet prendre du retard. Nous étions dans le sprint final avec les banques et nous avions réussi à obtenir un taux d’intérêt plancher pour le prêt hypothécaire. Nous devrons donc renégocier dans 4 mois.

Par ailleurs, nous avons failli signer avec un fournisseur pour le carport et lui verser un acompte. Heureusement, dans un sursaut de lucidité, nous nous sommes dit qu’il était préférable d’attendre de recevoir le permis de bâtir.

De plus, nous avons déjà signé et versé un acompte pour la réalisation de la cuisine. Cela aurait pu être catastrophique si le fonctionnaire avait demandé, par exemple, de placer la maison parallèle à la rue : cela aurait impacté l'orientation et l'ensoleillement de l'habitation, et donc la position des baies vitrées et in fine l’aménagement global de la cuisine.

En conclusion, nous sommes repartis pour 4 mois d’attente... Nous espérons que le fonctionnaire délégué de la région wallonne acceptera la nouvelle implantation (conforme à ses demandes) malgré que la maison reste encore un peu reculée par rapport aux habitations voisines. Nous espérons qu’il examinera sérieusement notre dossier et qu'il comprendra que nous ne savons pas faire autrement compte tenu des caractéristiques du terrain.

La nouvelle implantation. Le carport a été supprimé et le volume d'habitation est désormais placé sur l'alignement de l'habitation voisine. Par ailleurs, nous avons ajouté, au coin inférieur droit, un espace extérieur couvert pour stocker les poubelles et cacher la porte de la buanderie.

Nos conseils :

• Ne signez rien tant que vous n’avez pas obtenu votre permis d’urbanisme ! Nous pensons particulièrement à la cuisine, un carport éventuel ou tout autre élément qui pourrait être impacté par un changement d’implantation ou d’orientation de votre future habitation.